Conception et réalisation du site

  • BDstudio – bdstudio.fr
  • Brice DUCLO – 4 La Saulnerie, 41100 Thoré-La-Rochette
  • Tél : 06.24.94.12.48
  • SIRET : 518 324 645 00028
  • RCS Blois 518 324 645
  • Directeur de la publication : M. Brice DUCLO

Hébergement

  • Hébergeur : O2switch
  • Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
  • SIRET : 510 909 80700024
  • RCS Clermont-Ferrand

1. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site bdstudio.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation.

Le site bdstudio.fr est mis à jour régulièrement. Les mentions légales et les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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2. Propriété intellectuelle

BDstudio est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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3. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant sur simple demande.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

4. Liens hypertextes et cookies

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5. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site bdstudio.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Blois.

6. Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

7. Lexique

Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

8. Crédits photographiques / illustrations

Photos par Brice DUCLO ©

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